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PLAN LOCAL D'URBANISME

Plan Local d'Urbanisme : PLU 2025

C'est un document qui définit la destination générale des sols afin d'organiser le développement d'une commune.

0.0- Page de garde

0.1- Liste pièces

1.1- Rapport de présentation - Résumé non technique

1.2- Rapport de présentation - Tome 1

1.3- Rapport de présentation - Tome 2

2- PADD

3- OAP

4.1- Règlement

4.2- Plan règlement centre 2500

4.3- Plan règlement ensemble 5000

5.1.1- Liste des servitudes d'utilité publique

5.1.2- Plan servitude d'utilité publique

5.1.3- Plan alignement

5.2.1- Schéma eau potable

5.2.2- Plan assainissement

5.2.3- Zonage assainissement

5.2.4- Note réseaux déchets ménagers

5.3- Bois - Forêts - Régime forestier

5.4- Secteurs voisinage infrastructures transports

5.5- Périmètre permis démolir

5.6- périmètre règlementation boisements

5.7- périmètre façades

5.8- périmètre clotures

5.9- périmètre droit de préemption urbain (DPU)

MAIRIE - LE RUSSEY

5 place Dominique Parrenin 25210 LE RUSSEY

Tél. 03 81 43 72 35

secretariat.mairie@lerussey.fr

M'Y RENDRE

www.lerussey.fr

CC DU PLATEAU DU RUSSEY

Tél. 0381438126

contact@cc-russey.fr

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Espace France Services - Communauté de Communes Océan Marais de Monts

ESPACE FRANCE SERVICES DU RUSSEY
17 Avenue de Lattre de Tassigny
25210 LE RUSSEY

09 82 81 55 10
franceservices@cc-russey.fr

 

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