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PLAN LOCAL D'URBANISME

Plan Local d'Urbanisme: PLU 2025

C'est un document qui définit la destination générale des sols afin d'organiser le développement d'une commune.

Il définit les règles indiquant quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc...

0.0- Page de garde

0.1- Liste pièces

1.1- Rapport de présentation - Résumé non technique

1.2- Rapport de présentation - Tome 1

1.3- Rapport de présentation - Tome 2

2- PADD

3- OAP

4.1- Règlement

4.2- Plan règlement centre 2500

4.3- Plan règlement ensemble 5000

5.1.1- Liste des servitudes d'utilité publique

5.1.2- Plan servitude d'utilité publique

5.1.3- Plan alignement

5.2.1- Schéma eau potable

5.2.2- Plan assainissement

5.2.3- Zonage assainissement

5.2.4- Note réseaux déchets ménagers

5.3- Bois - Forêts - Régime forestier

5.4- Secteurs voisinage infrastructures transports

5.5- Périmètre permis démolir

5.6- périmètre règlementation boisements

5.7- périmètre façades

5.8- périmètre clotures

5.9- périmètre droit de préemption urbain (DPU)

MAIRIE - LE RUSSEY

5 place Dominique Parrenin 25210 LE RUSSEY

Tél. 03 81 43 72 35

secretariat.mairie@lerussey.fr

M'Y RENDRE

www.lerussey.fr

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09 82 81 55 10
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